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Conditions Générales d'Utilisation (CGU)


Préambule  
O-beeZ.com, premier portail de rédaction, communication et de contacts entre personnes partageant les mêmes passions et hobbies, accessible par Internet depuis février 2007, est édité par la société TEKTIM, société immatriculée au registre de commerce de Montbrison, sous le numéro 503 170 011.
Nous vous invitons à lire attentivement les présentes conditions d'utilisation (CGU) afin que
vous vous assuriez bien d’adhérer à toutes les règles d’utilisation de O-beeZ.com.

Il va de soi que ces règles sont édictées, non pour limiter les libertés de chacun, mais au
contraire pour préserver ces libertés et garantir un service Internet responsable et de qualité.
En devenant membre de O-beeZ.com, vous vous engagez à respecter les présentes
conditions d'utilisation.

Cet engagement sera effectif lorsque vous aurez coché la case "Accepter les conditions d'utilisation » située au bas de la première étape de l'inscription.

Vous reconnaissez par cette action être pleinement informé(e) et tenu(e) de respecter
l’ensemble de ces dispositions, dans votre utilisation de O-beeZ.com.
A défaut de cet engagement, vous ne pourrez poursuivre votre processus de déclaration et ne
pourrez donc pas être reconnu(e) comme membre de O-beeZ.com.

Définitions
O-beez.com désigne le service de portail, d’échanges, de contacts, de rédaction d’articles sur les passions et les hobbies est édité par la société TEKTIM.
Nous distinguons deux types d'utilisateurs de O-beez.com

Les membres de O-beez.com qui ont accepté les présentes conditions d’utilisations,
ont ouvert un compte, et ont accès à toutes les fonctionnalités du site.

Les visiteurs qui consultent simplement le site sans ouvrir de compte (sans créer un pseudo et
un profil).

Le concept de O-beez.com s'appuie sur 15 catégories de passions (hobbies) :

Actualités et People
Art et Antiquités,
Moteurs,
Image et Son,
Loisirs Créatifs,
Collections,
Technologies,
Livres,
Maison, Jardin, Bricolage,
Sports,
Voyages
Cuisine et gastronomie,
Beauté, Bien-être,
Sciences,
Animaux


Accès à O-beez.com et inscription  
Les membres de O-beez.com prennent à leurs charges les frais d’acquisition,
d’installation et de fonctionnement des équipements (ordinateur, logiciels, moyens de
télécommunications, connexion à Internet etc.) permettant l'accès à O-beez.com.

En aucun cas, des problèmes fonctionnels ou commerciaux liés à ces solutions techniques et
d’infrastructures ne pourront être l’objet de plaintes ou de réclamations auprès de nos services.
Pour un fonctionnement optimum de notre site web, les membres et visiteurs devront
utiliser un navigateur Internet Explorer (à partir de la version 6), Firefox ou équivalent avec
un paramétrage adéquat (particulièrement l'acceptation de cookies sans quoi l'identification
n'est pas possible).

O-beez.com est accessible 7 jours sur 7, 24 heures sur 24. Cependant, nous nous
réservons le droit (pour des raisons de maintenance et de qualité du service) d'opérer des
actions de maintenance ponctuelles susceptibles de créer une coupure momentanée du service.
Dans la mesure du possible, et lors de la planification de ces actions de maintenance, O-beez.com en informera ses membres par mail.

Pour être membre de O-beez.com, il faut :
remplir l'ensemble des champs obligatoires figurant dans les formulaires d'inscription notamment l’acceptation des présentes CGU(conditions générales d’utilisation).

L'inscription à O-beez.com est gratuite.
Il suffit pour cela de choisir un pseudonyme, non encore déclaré par un membre, et pouvoir
fournir une adresse email, non déjà attribuée à un pseudonyme du site.
Nous demandons à chaque personne utilisatrice de O-beez.com de n'avoir qu'un seul pseudonyme actif.
Les informations contenues dans votre présentation (informations, textes libres, photos,
vidéos) sont strictement personnelles.
Vous êtes conscient que toutes ces informations, qu'elles soient portées à la connaissance du
public par le biais du site ou des sites partenaires ou transmises de manière privée, sont sous
la seule responsabilité de la personne ayant rédigé ledit contenu.

En ajoutant votre photo / portrait sur votre annonce, vous acceptez qu’elle soit publiée
sur le site ou sur les sites partenaires de O-beez.com, dans les mailings destinés aux
membres et lorsque les membres envoient des annonces à l’extérieur de la communauté.

Par ailleurs, O-beez.com ne disposant pas des moyens de s'assurer de l'identité des
personnes s'inscrivant à ses services, O-beez.com n'est pas responsable en cas
d'usurpation de l'identité d'un membre. Si un membre de O-beez.com a des raisons de
penser qu'une personne utilise ses éléments d'identification ou son compte, il devra
en informer immédiatement O-beez.com.

Une fois l'inscription effective, vous devez valider votre pseudonyme en cliquant sur le lien
présent dans le mail de confirmation qui vous est adressé par O-beez.com. C'est à cette
condition que votre pseudo devient actif.
Vous pouvez compléter ou modifier à tout moment les informations concernant votre profil.

Utilisation de O-beez.com
Nous distinguons deux types d'utilisateurs de O-beez.com:
les utilisateurs et les membres.

Fonctions accessibles par les utilisateurs
O-beez.com propose à tous (membres, visiteurs), en libre accès :
la consultation des fiches de présentation des membres inscrits à O-beez.com
la consultation des articles écrits par les membres.
la consultation des rubriques « Shopping »
Utiliser les recherches de membres

Fonctions accessibles par les membres En plus des fonctionnalités proposées aux utilisateurs, les membres de O-beez.com peuvent
- Mettre à jour à tout moment leurs profils.
- Rédiger des articles et commentaires
- Envoyer des messages personnels aux autres membres et lire leurs messages reçus
- Voter pour les meilleurs articles.


Rédaction d'articles.
En ce qui concerne la publications de données sur O-beez.com, les règles applicables
sont assujetties à la vie privée et protection des données du membre (chapitre 5) en ce qui
concerne les informations liées aux membres de O-beez.com

Seuls les membres de O-beez.com peuvent participer activement au site (échanger et interagir avec d'autres membres, écrire des articles. Dans ce cadre, chaque membre de O-beez.com s'engage notamment à respecter les règles suivantes :
- Respecter le cadre strict de la loi et notamment les règlements en vigueur aux droits
des personnes ou aux bonnes mœurs.
- Respecter les règles minimums de convivialité et de respect de l'autre (ne pas publier ou
diffuser des propos ou contenus diffamatoires, incitants à la violence ou à la haine, dégradants
pour l'individu, racistes, xénophobes, injurieux, obscènes et de façon générale tout contenu
contraire à l'objet et à l'esprit de O-beez.com)
- Ne pas utiliser O-beez.com dans un but professionnel (proposition commerciale,
racolage, prostitution), politique ou pour toute activité non privée, sauf avec l'accord express de O-beez.com.
- proposer à la validation des photos, vidéos et informations de présentation personnelle
décentes et se rapportant exclusivement au Membre.
- Ne pas publier ni diffuser sous quelque forme que ce soit des informations ou contenus
ayant pour effet d'empêcher l'utilisation normale des services, de créer des polémiques ou des
conflits entre les membres, de nuire à la qualité du service par l'envoi de virus, envoi massif
de messages, etc.
O-beez.com se réserve le droit de supprimer les messages qui sont envoyés
massivement par un membre afin de préserver une qualité d'utilisation normale du service
auprès des autres membres.
- Ne pas publier d’articles abordant des questions d'actualités sous un angle polémique
ou peu propice aux échanges.
- Veiller à la législation sur le plagia et la propriété intellectuelle, notamment dans le cadre de rédaction d’articles et du dépôt de photos.
O-beez.com ne pourra être tenu pour responsable de la diffusion par l'un ou plusieurs de ses membres, sur son site, de contenu dont tout ou partie ferait l'objet d'une copie ou d'un plagia de contenu existant, et appartenant à un propriétaire reconnu.

Si le propriétaire d'un contenu (texte, photos, vidéos, etc...) se faisait connaître auprès de nos services et apportait la preuve qu'un ou des membres de O-beez.com ont volontairement copié ou plagié, tout ou partie de son oeuvre, O-beez.com s'engagera alors à transmettre les coordonnées de son ou ses membres, afin que le propriétaire dudit contenu puisse faire son affaire d'éventuelles poursuites.

Les modérateurs jugeront de l'adéquation de l'esprit des textes à
O-beez.com en leurs âmes et consciences. Bien qu'ils n'aient pas à se justifier vis-à-
vis des membres, en cas de modération, ils feront leurs possibles pour
communiquer clairement leurs décisions aux intéressés.

En cas de manquements caractérisés aux règles évoquées ci-dessus, O-beez.com se
réserve le droit de retirer l'accès (Login + Mot de Passe) du membre concerné et de supprimer
les messages ou contenus litigieux, quelle que soit leur nature, d'empêcher la publication de
tout ou partie du profil d'un membre, et/ou de bloquer son accès à tout ou partie des Services,
de façon temporaire ou définitive. Cette action conservatoire pourra être accompagnée d'une
plainte et d'une procédure judiciaire si la gravité des manquements le justifie.

O-beez.com ne peut être tenu pour responsable des fausses déclarations faites par un
membre. Il est donc important de prendre certaines précautions lors de contact avec un
autre membre. O-beez.com dégage toute responsabilité lors de contact entre
membres de O-beez.com, sur O-beez.com ou lors de rencontres entre
membres et/ou non-membres, suite à l'utilisation du site O-beez.com.
Dans ce cadre, O-beez.com rappelle à ses membres qu'il leurs est interdit d'indiquer
ou de divulguer par le biais du site des informations permettant leurs identifications, telles que
nom de famille, adresse postale et/ou électronique, téléphone.
Par ailleurs, lors d'un premier contact, nous vous conseillons de prévenir un tiers de votre
rendez-vous et de choisir un lieu de rencontre public (café, restaurant, musée, salle de
spectacle etc.).

Rémunération des articles.
O-beez.com propose à ses membres uniquement, la rémunération de leur contribution au contenu du site.
Cette rémunération se matérialise par la mise à disposition pour les membres d'O-beez.com , d'un espace publicitaire nommé "bandeau publicitaire", apposé sur chaque article qu'ils auront rédigé.
Cet espace publicitaire, et le contenu qu'il contient provient de notre partenaire, la régie publicitaire Google Adsense.
La régie Google Adsense rémunère les clics effectués par les internautes sur les liens contextuels publicitaires présent dans cet espace réservé.
Pour bénéficier de cette rémunération, le membre d'O-beez.com doit disposer ou créer un compte personnel auprès de la régie Google Adsense et doit rédiger un minimum d'un article, validé par les modérateurs d'O-beez.com, sur le site o-beez.com.
O-beez.com ne faisant que mettre à disposition de ses membres cet espace publicitaire Google Adsense, nous ne seront être tenu pour responsable de toute la procédure d'inscription, de consultation et de rémunération proposée par Google Adsense.
La rémunération proposée par O-beez.com ne dépend donc pas directement de sa société ou de ses dirigeants, mais de Google Adsense.
La part de rémunération Google Adsense allouée par O-beez.com à ses membres est de 100% . Cela se traduit techniquement par l'impression du bandeau publicitaire, avec les informations Google Adsense propres au membre.
Les clics effectués par les internautes sur les liens publicitaires contenus dans l'article du membre, lorsque celui-ci s'affiche avec les coordonnées Google Adsense du membre, généreront une rémunération versée directement sur le compte Google Adsense du membre.
De par ces principes, O-beez.com ne peut garantir, n'interviendra pas, et n'assumera aucune responsabilité quant au dysfonctionnements éventuels, à quelque niveau que ce soit, de la régie Google Adsense. De même, O-beez.com n'est pas responsable du paiement des sommes dues par la régie Google Adsense.
Un membre qui ouvre ou dispose d'un compte sur Google Adsense pour disposer de son espace publicitaire sur O-beez.com devra expressément accepter les conditions générales d'uitlisation et les règles du programme de Google Adsense (www.google.com/adsense/)

Tous les articles rédigés par les membres de O-beez.com sont soumis à ce fonctionnement. Quelques exceptions peuvent toutefois être constatées :

- Non acceptation de l'article rédigé par le membre par les modérateurs de O-beez.com. Si ceux ci feront le maximum pour se justifier, il n'en ont pas l'obligation dès qu'il constate que l'article proposé ne correspond pas à la philosophie du site o-beez.com.
- Certaines catégories d'articles telles que "bourse d'échange de collections" ou autres, mais dont la restriction d'accès à la rémunération est clairement énoncée au membre lors de la rédaction de son article.
- Certains articles contenant un seul contenu, comme une vidéo ou une photo, par exemple.

Dans la mesure du possible, le membre sera informé du rejet de son article.


Résiliation et radiation


Certaines informations, indications ou contenus (photographies - vidéos) que les membres
peuvent fournir à la communauté peuvent révéler des informations très personnelles (description physique, appartenance sociale, cadre familiale, vie professionnelle, mode de vie, addictions, personnalité, croyance et culture religieuse).
Nous précisons que ces informations ne sont saisies par le membre que s'il le désire.
La saisie volontaire de ces informations sous entend un accord implicite de l'exploitation de
ces données par O-beez.com (dans le cadre du site et des sites partenaires).
Chaque membre peut, à tout moment, modifier ses informations personnelles pour qu'elles ne
soient plus diffusées et exploitées dans la communauté O-beez.com.
Chaque membre peut, par courrier postal à l'adresse suivante : 26, rue Max de St Genest, 42340 VEAUCHE, demander l'accès aux
informations personnelles qui le concerne pour les faire modifier ou supprimer ou en interdire
telle ou telle utilisation par O-beez.com.
Pour cela, il faudra qu'il indique clairement son login et son mot de passe de membre de
O-beez.com dans son courrier (postal ou électronique)
Chaque membre peut gratuitement, lors de son inscription ou à tout moment après cette
inscription, demander à recevoir ou à ne pas recevoir la lettre d'information, la newsletter de
O-beez.com et/ou les offres partenaires qui lui sont adressées par mail et/ou sur son
mobile de la part de O-beez.com et/ou de ses partenaires. Les droits et garanties des
membres de O-beez.com respectent notamment la loi "informatique et libertés" n°
78-17 du 6 janvier 1978 et la loi sur la "confiance dans l'économie numérique" n° 2004-575
du 21 juin 2004 (article L. 33-4-1 modifié du code des postes et télécommunications et article
L. 121-20-5 nouveau du code de la consommation).
Les informations composant vos articles, photos, annonces, et de manière générale, tout contenu proposé sur o-beez.com, ainsi que votre présentation sont accessibles à tous (visiteurs, membres) sur O-beez.com, ou par e-mail (newsletters). En outre, ces données sont susceptibles d'être diffusées par nos soins ou par le biais de nos partenaires auprès de personnes intéressées par O-beez.com, par le biais de newsletters ou de sites Web tiers ou par toute voie de communication électronique (e-mail, SMS, etc.) ou audiovisuelle (radio, télévision, etc.), ou de presse (journaux, revues, etc.), Nous précisons cependant qu'aucune diffusion de photos de nos membres hors de notre site (ou des sites partenaires) ne pourra être effectuée sans l'accord des membres correspondants. Nous nous interdisons ainsi de communiquer à travers les photos de nos membres en dehors d'Internet sans leur accord express.

Si vous ne souhaitez plus que O-beez.com ou ses partenaires reproduisent ou
diffusent les informations composant votre annonce, votre profil et votre
présentation, ou vos articles, vous pouvez résilier votre compte O-beez.com dans les conditions prévues au chapitre résiliation et radiation. S'agissant des informations composant votre profil et votre présentation, la résiliation ne produira des effets qu'à compter de la prochaine mise à jour ou édition des supports de communication (imprimée, par voie de presse, audiovisuelle ou numérique) comportant les informations composant votre annonce et votre présentation.
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Si un membre supprime cette fonctionnalité, il ne peut plus être reconnu par nos applications
et ne peut donc plus naviguer correctement sur O-beez.com

Garantie et responsabilité  
Chaque membre a la possibilité, à tout moment et sans avoir à motiver cette action auprès de O-beez.com, de résilier son inscription à O-beez.com en contactant nos services par mail ( Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir ).

En cas de manquement par le membre aux présentes conditions générales d'utilisation,
O-beez.com se réserve le droit de suspendre ou de résilier le compte du membre sans
préavis.
Le membre sera informé de cette résiliation par mail.

Cette résiliation interviendra de plein droit et sans préjudice de tous les dommages et intérêts
qui pourraient être réclamés par O-beez.com au membre ou à ses ayants-droits et
représentants légaux en réparation du préjudice subi du fait des manquements aux présentes
conditions générales d'utilisation, lues et acceptées par ce membre.

Toute radiation (volontaire ou décidée par O-beez.com) entraînera la destruction des
données personnelles du membre.
Les articles publics (articles, commentaires, interventions dans les forums,etc...) publiés par le
membre pourront être encore consultables sur O-beez.com et attribués à " un membre
désinscrit ".

O-beez.com se réserve le droit de désactiver les comptes des membres qui n'ont pas
utilisés le service durant une période supérieure ou égale à 6 mois. La date de fin d'utilisation
du service prise en compte pour le calcul de la durée de la période se définit de la manière
suivante : la date de la dernière connexion valide au site O-beez.com.

Contenus et Propriété intellectuelle  
Vous seul, et non O-beez.com, êtes entièrement responsable du contenu que vous
affichez, envoyez par courrier électronique ou transmettez de toute autre manière.
Vous comprenez et acceptez que O-beez.com ne puisse être tenu responsable de
l'exactitude ou de l'inexactitude des informations fournies par les autres
membres, les visiteurs du site ou vous-même.

Les conséquences de la publication et de la diffusion des données personnelles d'un membre
sur sa vie et/ou celle des autres membres sont de la responsabilité exclusive du membre
concerné. Chaque membre renonce à tout recours à l'encontre de O-beez.com ou de
tout autre site partenaire, notamment sur le fondement de l'atteinte éventuelle à son droit à
l'image, à son honneur, à sa réputation, à l'intimité de sa vie privée, résultant de la diffusion
ou de la divulgation d'informations le concernant.
De même, O-beez.com ne peut être tenu pour responsable des contenus diffusés par
un membre et susceptibles de contrevenir aux droits d'un ou plusieurs autres membres ou des tiers.

O-beez.com ne pourra être tenu responsable et poursuivi pour tout problème
technique lié aux solutions techniques choisies par le membre ou à des encombrements
réseaux liés à différents acteurs Internet (provider, propriétaire d'infrastructure etc...).
Le membre renonce à engager la responsabilité de O-beez.com pour des
dysfonctionnements liés à l'exploitation et à la maintenance des Services.

Toute connexion d'un membre ou d'un visiteur sur un site web à partir d'un lien hypertexte
présent sur O-beez.com n'engage en aucun lieu la responsabilité de O-beez.com. Toute difficulté relative à un lien doit être soumise à l'administrateur ou au webmaster du site destination. Il est par ailleurs rappelé que la consultation et/ou l'utilisation de ces sites et sources externes sont régies par leurs propres conditions d'utilisation. Enfin, si dans le cadre d'une recherche conduite sur le site O-beez.com, le résultat de celle-ci amenait le membre à pointer sur des sites, des pages ou des forums dont le titre et/ou les contenus constituent une violation du droit français, le membre est invité à interrompre sa consultation du site concerné au risque de voir sa responsabilité engagée, celle de O-beez.com étant exclue.
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les copies) ou d'enregistrements effectués par le membre, à charge pour le membre d'effectuer
des copies de sauvegarde.

Convention  
En tant que membre de O-beez.com et potentiellement rédacteur de commentaires ou
d’articles, ou de messages dans le forum ou dans les évènements, vous acceptez que tout texte public publié dans O-beez.com ou sur tout autre site partenaire soit de la seule responsabilité de la personne ou de l'organisme l'ayant publié.
Comme condition à la rédaction et au dépôt d'un commentaire ou d'une intervention publique
(forum, articles, évènement, réaction au commentaire) sur notre site, chaque membre s'engage à :
- être le détenteur de tous les droits des contenus transmis ou avoir acquis les droits
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intellectuelle.
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sur les sites partenaires) après sa désinscription
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accorder automatiquement à la Société TEKTIM tous les droits pour la modification, la copie, la distribution, l'envoi, la reproduction publique, la publication, le perfectionnement, la cession ou toute autre utilisation des contenus transmis sans que le rédacteur ou une tierce personne ne réclame de droits sur les Contenus.
- accepter que ou sur tout autre site partenaire ait un droit illimité à examiner, retarder ou
exclure, totalement ou partiellement, les contenus transmis et/ou la reproduction de ceux-ci.

Modifications des conditions d'utilisation ou des fonctionnalités de O-beez.com Ces conditions d'utilisation constituent un contrat régissant les relations entre le membre et O-beez.com. Elles annulent et remplacent toutes les dispositions antérieures et
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Droit applicable - attribution de juridiction  O-beez.com étant un espace vivant, désireux de proposer à ses membres des fonctionnalités évolutives, O-beez.com se réserve la possibilité de faire évoluer les pages et fonctionnalités du site ainsi que ces conditions générales d'utilisation.
Ces modifications entreront en vigueur dès leur mise en ligne sur le site O-beez.com.
Quelles que soient les évolutions du site, le membre gardera toujours sa capacité à résilier son
inscription. Lors de la mise en place de nouvelles fonctionnalités et conditions générales
d'utilisation, et dans la mesure ou le membre ne résilie pas son inscription,
O-beez.com considérera qu'il accepte les nouvelles fonctionnalités et conditions
d'utilisation qui les accompagnent. A chaque modification des conditions générales
d'utilisation, un mail préviendra les membres de ces mises à jour. Les membres sont invités à
consulter la version des conditions générales d'utilisation constamment en ligne sur le site.
La présence du membre sur le site implique sa pleine acceptation de toute révision ou
modification.

Ces conditions générales d'utilisation de O-beez.com sont régies, interprétées
et appliquées conformément au droit français. En cas de litige relatif à ces conditions
d'utilisations et/ou à l'utilisation de O-beez.com, les tribunaux de Saint –Etienne (42) seront seuls compétents.

 
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